Statuts

Article 1 – Nom

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er

juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom : Association Francophone

d’Informatique Théâtrale (AFIT).

Article 2 – Objet

L’association a pour objet de :

• Promouvoir la discipline de l’informatique théâtrale dans le monde francophone et

dans ses rapports avec les autres disciplines et avec le reste du monde ;

• Encourager les échanges entre praticiens, chercheurs, artistes, techniciens, institutions

et structures intéressés par ce domaine ;

• Favoriser la recherche, la création, la diffusion et la documentation de projets et

pratiques relevant de l’informatique théâtrale ;

• Organiser des rencontres, colloques, ateliers, publications, démonstrations ou toute

autre activité permettant de faire connaître et développer la discipline.

Article 3 – Siège social

Le siège social est fixé à :

Centre Inria de l’Université Grenoble Alpes, Campus Minatec, 17 Rue des Martyrs, 38000 Grenoble.

Il pourra être transféré par simple décision du bureau.

Article 4 – Durée

L’association est créée pour une durée illimitée.

Article 5 – Membres

L’association se compose de :

•Membres individuels : toute personne physique intéressée par les objectifs de l’association ;

•Membres institutionnels : toute personne morale (établissement public, entreprise privée, association, etc.) souhaitant soutenir l’association.

Article 6 – Admission et adhésion

L’admission des membres est soumise à l’approbation du bureau.

L’adhésion est gratuite pour les personnes physiques. Les personnes morales devront s’acquitter d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée générale.

Article 7 – Radiation

La qualité de membre se perd par :

• La démission adressée par écrit ;

• Le décès pour les personnes physiques ;

• La dissolution pour les personnes morales ;

• La radiation prononcée par le bureau.

Article 8 – Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

• Les cotisations des membres institutionnels ;

• Les subventions publiques ou privées ;

• Les dons et mécénats ;

• Toute autre ressource autorisée par les textes législatifs ou réglementaires en vigueur.

Article 9 – Bureau

Le bureau est composé de six membres : président, vice-président, secrétaire, secrétaire adjoint, trésorier et trésorier adjoint.

Chaque membre est élu pour un mandat de deux ans.

Les membres fondateurs composent le bureau jusqu’à la première assemblée générale.

Article 10 – Assemblée générale

L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau. Elle approuve les comptes, définit les orientations de l’association et fixe les montants des cotisations. Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées selon les modalités prévues par le règlement intérieur.

Article 11 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur pourra être établi par le bureau pour compléter les présents statuts. Il devra être approuvé par l’assemblée générale.

Article 12 – Dissolution

En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs.

L’actif, s’il y a lieu, sera attribué à une association poursuivant un but similaire, conformément

aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire.